Droit du commerce international Ellipses 2019 coll. fiches (333 pages)
L'essentiel du droit du commerce international Ellipses 2014 (156 pages)
La délimitation des contrats d’acquisition de titres soumis à la réglementation des OPA dans les droits français et espagnol Presses Universitaires du Septentrion 2001 (300 pages)
La oferta de exclusión, una aproximación comparatista franco-española RDM, Madrid n° 237, julio-septiembre de 2000, p. 1211
Interventions de l'initiateur sur le marché et prix d'offre publique. Aspects de droit comparé franco-espagnol n. 3/97 de mai-juin 1997, chronique, § 37, p. 335
L'OPA sur les sociétés non cotées. Aspects de droit comparé franco-espagnol n. 2/97 de mars-avril 1997, chronique, § 19, p. 163
Le prix d'offre publique, de l'offre d'exclusion espagnole à l'offre de retrait française n. 1/97 de janv.-févr. 1997, p. 5
Prises de contrôle indirectes de sociétés cotées par acquisition de bloc de titres : quel prix pour l'offre publique obligatoire ? n. 43, 4 déc. 1997, p. 1405
Droit de la concurrence : une approche franco-espagnole n. 42, 2e cahier, 30 nov. 2000.
Le détachement en France de travailleurs ressortissants d'États tiers par des entreprises de travail temporaire espagnoles: les affres de la mise en œuvre du droit communautaire n. 10, octobre 2008, p. 625.
La réforme du droit espagnol des offres publiques d'acquisition - Transposition de la directive OPA - Etude comparative des droits français et espagnol Dalloz, Revue des Sociétés, n°4/2009, oct-déc. 2009, p.761
La fixation du prix d'offre publique, de l'offre d'exclusion espagnole à l'offre de retrait française Revue des sociétés (Dalloz) n.1/97 Janvier-Mars 1997
Usages et contrat international Dalloz AJ Contrat, sept. 2018. 361
La réglementation espagnole des OPA 1993 (2° sem.), doctr. p. 876
L'implantation des entreprises en Espagne et les réglementations française et espagnole relatives aux investissements directs 30-31 octobre 1991
Internationalisation de l'entreprise et rapports collectifs de travail Gazette du Palais 8-9 février 1991
Définition de l'usage dans le règlement Bruxelles 1 bis JCP E, Chron. « Usages », 18 juin 2020 (1235)
Usages processuels en matière d'expertise JCP E, Chron. « Usages », 24 octobre 2019 (1482)
Preuve du contrat verbal JCP E, Chron. « Usages », 24 octobre 2019 (1482)
À l’étranger, paie quand il te plaît ! (Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises et délais de paiement) JCP E, Chron. « Usages », 22 décembre 2016 (1684) 6
Voyage en déontologie : des départs difficiles JCP E, Chron. « Usages »,9 novembre 2017 (1595) 5
Usages du commerce international ? Vous avez dit « usages du commerce international ? » JCP E, Chron. « Usages », 9 novembre 2017 (1595) 10
La confiance règne. Preuve des obligations en matière agricole JCP E, Chron. « Usages », 10 mai 2018 (1239) 4
Primauté des usages sur la loi ? JCP E, Chron. « Usages », 25 octobre 2018 (1551) 7
Invocabilité des usages en matière d’arbitrage international JCP E, Chron. « Usages » 16 mai 2019 (1252) 7
Relations franco-espagnoles : compétence juridictionnelle pour l'action en paiement de prestations fournies au titre de la gestion d'affaires La Semaine Juridique éd. Entreprise et Affaires, 2008, n° 1199
Quiproquos et paradoxes : la loi française sur les agents commerciaux n'est pas une loi de police. À propos de l'arrêt ArcelorMittal du 5 janvier 2016 La Semaine juridique, éd. Entreprise et Affaires, 2016 n° 1468
Société d'autoroute contre usager : quelle compétence communautaire ? La Semaine Juridique éd. Entreprise et Affaires, 2014 n° 1469
Les sociétés d'assurance mutuelles dans le cabinet des curiosités La Semaine Juridique éd. Entreprise et Affaires, 2009, n° 1658
Contrat d'agence franco-espagnol La Semaine Juridique éd. Entreprise et Affaires, 2007, n° 2465
Injonction de payer et procédures spéciales de recouvrement des créances en droit comparé franco-espagnol La Semaine Juridique éd. Entreprise et Affaires, 2002, n° 945
La loi espagnole sur les conditions générales des contrats La Semaine Juridique éd. Entreprise et Affaires, 2001, n° 1520
La vente de marchandises dans les relations franco-espagnoles La Semaine Juridique éd. Entreprise et Affaires, 2001, p. 356
La notion d’instruments financiers dans les offres publiques Les Petites Affiches, num. spéc., 28 mars 2002, Contribution au colloque, L’utilité de la notion d’instruments financiers, Caisse Nationale des Caisses d’Epargne, Paris, 9 janvier 2002 (avec les contributions de Th. Bonneau ; H. Causse ; Ch. Goyet ; N. Ro
En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d'intérêts et mesurer la fréquentation du site. Plus d'infos J'accepte